Accueil
CONVENTION COLLECTIVE
ENTRE
L'UNIVERSITÉ DE SHERBROOKE
ET
LE SYNDICAT DES CHARGÉES ET CHARGÉS DE COURS DE L'UNIVERSITÉ DE SHERBROOKE (SCCCUS)
La présente convention collective est valide du 26 mai 2015 au 31 mars 2018. La version électronique complète de la convention collective est disponible sur le site web du SCCCUS : convention collective au format PDF.
En cas de différence entre cette page web et la version électronique de la convention collective, cette dernière prévaut.
Table des matières
Chapitre 2 - Dispositions générales
Chapitre 3 - Champ d'application et reconnaissance
Chapitre 4 - Informations mutuelles
Chapitre 5 - Prérogatives syndicales
Chapitre 7 - Libertés, non-discrimination et responsabilité civile
Chapitre 8 - Grief et arbitrage
Chapitre 9 - Mesures disciplinaires
Chapitre 11 - Fonction de la chargée ou du chargé de cours
Chapitre 12 - Exigences des cours et qualification
Chapitre 13 - Ancienneté et priorité
Chapitre 14 - Inventaire annuel, affichages et attribution des cours
Chapitre 15 - Chargées de cours à forfait et chargés de cours à forfait
Chapitre 19 - Perfectionnement
Chapitre 20 - Maladie et accidents
Chapitre 21 - Congés parentaux
Chapitre 23 - Avantages professionnels et sociaux divers
Chapitre 24 - Comité des relations du travail
Annexes
Annexe 1 - Certificat d'accréditation
Annexe 3 - Formulaire de grief
Annexe 4 - Confirmation des paramètres d'embauche
Annexe 5 - Demande d'adhésion syndicale
Annexe 6-A - Échelle salariale (Chargée ou chargé de cours)
Annexe 6-B - Échelle salariale (Chargée de cours à forfait ou chargé de cours à forfait)
Annexe 7 - Ordres professionnels
Annexe 8 - Régions administratives
Annexe 9 - Inventaire des cours
Annexe 10 - Liste des cours disponibles
Annexe 11 - Offre de service - Chargées et chargés de cours
Annexe 12 - Liste des candidatures retenues
Annexe 13 - Contrat d'engagement - Personnel chargé de cours à forfait
Annexe 14 - Chargée de cours à forfait - Chargé de cours à forfait : Attribution des tâches
Annexe 15 - Confirmation de l'attribution
Lettres d'entente
Lettre d'entente N° 1 - Situations particulières - Comité paritaire
Lettre d'entente N° 2 - Situations particulières
Lettre d'entente N° 3 - Travaux pratiques et séances d'exercices
Lettre d'entente N° 4 - Exigences générales des cours
Lettre d'entente N° 5 - Programme ''PERFORMA'' - Faculté d'éducation
Lettre d'entente N° 6 - Assurances collectives - Comité paritaire
Lettre d'entente N° 7 - Consultation pour des modifications aux statuts de l'Université
Lettre d'entente N° 8 - Nouvelles formules pédagogiques - Comité paritaire
