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De Convention collective du SCCCUS
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CONVENTION COLLECTIVE

ENTRE

L'UNIVERSITÉ DE SHERBROOKE

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ET

LE SYNDICAT DES CHARGÉES ET CHARGÉS DE COURS DE L'UNIVERSITÉ DE SHERBROOKE (SCCCUS)

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La présente convention collective est valide du 26 mai 2015 au 31 mars 2018. La version électronique complète de la convention collective est disponible sur le site web du SCCCUS : convention collective au format PDF.

En cas de différence entre cette page web et la version électronique de la convention collective, cette dernière prévaut.




Table des matières

Préambule

Chapitre 1 - Définitions

Chapitre 2 - Dispositions générales

Chapitre 3 - Champ d'application et reconnaissance

Chapitre 4 - Informations mutuelles

Chapitre 5 - Prérogatives syndicales

Chapitre 6 - Régime syndical

Chapitre 7 - Libertés, non-discrimination et responsabilité civile

Chapitre 8 - Grief et arbitrage

Chapitre 9 - Mesures disciplinaires

Chapitre 10 - Représentation

Chapitre 11 - Fonction de la chargée ou du chargé de cours

Chapitre 12 - Exigences des cours et qualification

Chapitre 13 - Ancienneté et priorité

Chapitre 14 - Inventaire annuel, affichages et attribution des cours

Chapitre 15 - Chargées de cours à forfait et chargés de cours à forfait

Chapitre 16 - Engagement

Chapitre 17 - Salaire

Chapitre 18 - Vacances

Chapitre 19 - Perfectionnement

Chapitre 20 - Maladie et accidents

Chapitre 21 - Congés parentaux

Chapitre 22 - Congés sociaux

Chapitre 23 - Avantages professionnels et sociaux divers

Chapitre 24 - Comité des relations du travail

Chapitre 25 - Probation

Chapitre 26 - Évaluation

Chapitre 27 - Agrégation

Annexes

Annexe 1 - Certificat d'accréditation

Annexe 2 - Affichage

Annexe 3 - Formulaire de grief

Annexe 4 - Confirmation des paramètres d'embauche

Annexe 5 - Demande d'adhésion syndicale

Annexe 6-A - Échelle salariale (Chargée ou chargé de cours)

Annexe 6-B - Échelle salariale (Chargée de cours à forfait ou chargé de cours à forfait)

Annexe 7 - Ordres professionnels

Annexe 8 - Régions administratives

Annexe 9 - Inventaire des cours

Annexe 10 - Liste des cours disponibles

Annexe 11 - Offre de service - Chargées et chargés de cours

Annexe 12 - Liste des candidatures retenues

Annexe 13 - Contrat d'engagement - Personnel chargé de cours à forfait

Annexe 14 - Chargée de cours à forfait - Chargé de cours à forfait : Attribution des tâches

Annexe 15 - Confirmation de l'attribution

Annexe 16 - Congés fériés

Lettres d'entente

Lettre d'entente N° 1 - Situations particulières - Comité paritaire

Lettre d'entente N° 2 - Situations particulières

Lettre d'entente N° 3 - Travaux pratiques et séances d'exercices

Lettre d'entente N° 4 - Exigences générales des cours

Lettre d'entente N° 5 - Programme ''PERFORMA'' - Faculté d'éducation

Lettre d'entente N° 6 - Assurances collectives - Comité paritaire

Lettre d'entente N° 7 - Consultation pour des modifications aux statuts de l'Université

Lettre d'entente N° 8 - Nouvelles formules pédagogiques - Comité paritaire

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